Mentions legales

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir.


En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.



Éditeur du site :


Anne Roggeman
La Balme 38142 Auris-en-Oisans
FRANCE

info@chaletauris.com
www.chaletauris.com                                                                                     Siret : 805 300 753 00011



Conditions d’utilisation


Le site accessible par les url suivantes : www.chaletauris.com est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par Anne Roggeman.
Anne Roggeman ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.



Responsable éditorial


Anne Roggeman
La Balme 38142 Auris-en-Oisans
FRANCE

info@chaletauris.com
www.chaletauris.com



Limitation de responsabilité


Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action désenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).


Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Anne Roggeman ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.  

 

Les photos sont non contractuelles.


Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Anne Roggeman.



Litiges


Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Anne Roggeman. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.



Droit d’Accès et Confidentialité


En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de Anne Roggeman, La Balme, 38142 Auris-en-Oisans, France ou par voie électronique à l’adresse email suivante info@chaletauris.com. Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.


Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.



Propriété intellectuelle


Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’entreprise Anne Roggemans à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Anne Roggeman. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.


Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : info@chaletauris.com



Hébergeur


One.com
Siège social : 57 Rue d’Amsterdam – Paris 75008 – France



Liens hypertextes


Les sites internet de Anne Roggeman peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.

Anne Roggeman ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Anne Roggeman ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.



Précautions d’usage


Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….



Responsabilité


Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Anne Roggeman apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Anne Roggeman ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.